Terragilis est une association loi 1901 dont la gouvernance est assurée par un Bureau, un Conseil d’Administration et une Assemblée Générale. Les adhérents se réunissent annuellement lors d’une Assemblée Générale et prennent ainsi part aux décisions.
Les status de l’association sont consultable ici : Terragilis_Statuts
LE BUREAU
Le Bureau est élu par le Conseil d’Administration, il est renouvelé tous les 3 ans.
Le Bureau actuel de l’association, élu le 16 décembre 2021, est composé de :
Benoit CONTET
AMD Architectes-Ingénieurs
Président
Jean-Emmanuel LAFARGE
Ville de Besançon
Vice-Président
Estelle KLIMA
Socotec Immobilier Durable
Trésorière
Laurent Boiteux
Cluster ROBIN.S
Vice-Président
Farid ABACHI
SCOP Qui Plus Est
Secrétaire
LE CONSEIL
D'ADMINISTRATION
Le Conseil d’administration est composé d’un maximum de 20 administrateurs.trices disposant d’une voix délibérative ;
Les administrateurs sont élus par l’Assemblée générale pour une période de trois ans renouvelable.
Les quatre collèges composant l’Assemblée générale (maîtrise d’ouvrage, maîtrise d’œuvre, entreprises et Enseignement-Recherche-Association) disposent chacun de quatre sièges au Conseil d’administration, à répartir de manière égale entre membres associés et membres adhérents. Au cas où des sièges d’administrateurs ne seraient pas pourvus, toutes catégories de membres pourra représenter le collège auquel il appartient.
Les quatre sièges restant à pourvoir sont répartis proportionnellement au nombre de membres de chaque collège, parmi les membres adhérents.
Les fonctions de membres du Conseil d’administration ne sont pas rémunérées.
Le Conseil d’administration élit, en son sein, pour une même période de trois ans, un ou une Président, le cas échéant, au plus trois Vice-président, un ou une Trésorier et un ou une Secrétaire, constituant le Bureau de l’Association. Le/la Présidente de l’Association est élu parmi les membres adhérents.
La liste des administrateurs, élus lors des l’assemblées générales du 23 novembre 2021 à Besançon et du 29 juin 2023 à Dijon, est consultable ici.
LES ADHÉRENTS
Au sein de l’assemblée générale, les membres adhérents et associés de l’Association sont répartis en 5 collèges :
Collège 1 : Maîtrise d’ouvrage
Il est constitué des adhérents exerçant un métier de la maîtrise d’ouvrage publique ou privée (collectivités, établissements fonciers, organismes de logements sociaux, promoteurs et aménageurs) et de leurs organisations représentatives
Collège 2 : Maîtrise d’œuvre
Il est constitué des adhérents exerçant un métier de la maîtrise d’œuvre (architectes, urbanistes, paysagistes, ingénieurs, spécialistes dans des domaines liés à l’aménagement et à la construction intervenant dans des équipes de maîtrise d’œuvre) et de leurs organisations représentatives.
Collège 3 : Entreprises
Il est constitué des adhérents exerçant comme artisan ou entrepreneur du bâtiment ou de l’aménagement (entreprises de mise en œuvre, de fournitures, d’exploitation-maintenance, de travaux publics) et de leurs organisations représentatives.
Collège 4 : Enseignement/ Recherche/ Associations/ Interprofessions (ERAI)
Il est constitué d’associations, d’organismes publics ou privés de recherche, d’enseignements, de sensibilisation, de conseil, de formations, de transfert de technologies et de pôle de compétitivités
Collège 5 : Personnes physiques
Il est constitué des personnes physiques (retraités, étudiants, personnes en recherche d’emploi, …) impliqués dans le domaine d’activités de l’association et qui contribue à la réalisation de son objet statutaire.
Les membres du collège 5 ne sont pas éligibles au Conseil d’administration.
LES MEMBRES ASSOCIÉS
Parmi les adhérents de Terragilis, certains ont le statut de membre associé. Les membres associés sont les personnes ou structures dont l’activité ou les compétences sont liées à l’objet de l’association et dont la présence est utile à la mise en œuvre des buts de Terragilis et à son caractère interprofessionnel.
La qualité de membre associé est attribuée par le Conseil d’administration. Chaque membre associé dispose d’une voix délibérative, est éligible aux organes de direction (Conseil d’administration et Bureau) suivant les modalités du Règlement intérieur.
Les membres associés de Terragilis sont : le Pôle énergie BFC, le Cluster ROBIN.S, l’Ordre des architectes, le CINOV, l’UNSFA, la FFB, la CAPEB.